Vous êtes un particulier résidant en Belgique et vous souhaitez connaître les quantités d'alcool qui peuvent être transportées vers la maison à l'occasion d'un déplacement dans un pays de l'Union européenne.
Lorsque vous achetez des alcools et boissons alcoolisées en tant que particulier dans un autre État membre, il est important de toujours avoir à l’esprit les trois points suivants : la facture doit être libellée à votre nom ; les produits doivent être destinés à votre consommation personnelle et dernier point, vous devez être présent dans le véhicule.
Si ces trois conditions sont respectées, alors vous pouvez transporter :
- 10 litres de boissons spiritueuses
- 20 litres de produits intermédiaires (Porto, Pineau des Charentes, …)
- 90 litres de vins dont maximum 60 litres de mousseux
- 110 litres de bière
Si ces conditions ne sont pas remplies, les droits d’accise sont dus sur les quantités introduites majorés, en cas de contrôle douanier, d’une amende éventuelle et/ou de la saisie des produits.
